25/12 |
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19/12 |
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AFE :
Réunion du collège
des vice-présidents élargi
aux présidents de commissions
permanentes et aux présidents
de groupe ; présentation
du budget de l’AFE ;
bilan de la 3ème journée
des Français de l’étranger
au Sénat présenté par
M. Benoît Quennedey, service
des relations internationales
du Sénat ; Intervention
de M. Villaescusa, président
de la Commission de l’Union
Européenne, relative à l’entrés
en vigueur du traité de
Lisbonne ; Point sur la
communication de l’AFE
/ Organisation et les objectifs
du groupe de communication ;
Point d’information de
la Direction des Français
de l’étranger et
de l’Administration consulaire
(DFAE) ; Projet d’ordre
du jour de la session de mars
2010 ; Fixation de la date
du bureau de juin 2010.
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18/12 |
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AFE :
Matin :
Réunion du collège
des Vice-Présidents ;
réunion du groupe
de communication ; réunion
des bureaux de commissions
permanentes ; mouvements
intervenus au sein de l’Assemblée ;
approbation des commissions
administratives ; demande
d’honorariat ;
intervention de Mme Emmanuelle
Pavillon Chef du département
de la formation (sous-direction
de la formation et des concours),
relative à la formation
des élus ; intervention
de M. Xavier Peneau, directeur-adjoint,
direction de la modernisation
et de l’action territoriale,
Ministère de l’Intérieur
et l’Outre-Mer et des
collectivités territoriales,
sur la réforme des
collectivités territoriales ;
intervention de M. Serge
Mostura, directeur du Centre
de Crise : point d’information
a/s du CDC .
- AFE :
Après-midi :
intervention de M. Philippe
Autié, directeur des
affaires financières
au MAE sur le budget du MAE ;
intervention de la commission
des affaires économiques,
sur le Projet de Loi de Finances
pour 2010. ; intervention
de Mme Anne-Marie Descotes,
directrice de l’Agence
pour l’enseignement
français à l’étranger,
relative au plan d’orientation
stratégique de l’AEFE
et son budget 2010 ;
questions orales et d’actualité.
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17/12 |
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16/12 |
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Commission
des affaires étrangères :
Examen du rapport de J. Blanc autorisant
la ratification de la convention
relative aux droits des personnes
handicapées, nomination d’un
rapporteur sur le projet de loi tendant à l’élimination
des armes à
sous-munitions, audition de Jean-Pierre
Tallec, secrétaire général
de la mer, sur la présentation
du livre bleu sur la politique maritime
de la France.
- Rendez-vous
avec Chantale Prouvost puis avec
Lionel Laplace (Traditions d’Avenir).
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15/12 |
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14/12 |
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11/12 |
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9/12 |
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Commission des, affaires étrangères :
Examen des rapports de J. Kergueris
sur les projets de loi n° 408
(accord France-Pays-Bas sur la lutte
contre le travail illégal
et respect du droit social en cas
de circulation transfrontalière
de travailleurs et services) ;
de M. B. Piras sur le projet de loi° n° 310
(approbation d’un accord entre
la France et la République
Maurice sur la coopération
en matière de sécurité
intérieure ; de RD- Del Picchia
sur le projet de loi n°
405 sur le projet de loi n° 405 sur
l’approbation d’un accord
entre la France et Djibouti sur l’encouragement
et la protection réciproques des
investissements.
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8/12 |
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7/12 |
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Colloque
« Etat & Perspectives
des Investissements en Turquie, Etat
des lieux, perspectives et stratégies
de développement ».
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Réunion
autour d’Alain Marleix, secrétaire
d’Etat à l’Intérieur
et aux Collectivités territoriales
dans le cadre de la préparation
du décret à prendre
en application de l’ordonnance
n° 2009-936 du 29 juillet 2009,
relative à
l’élection de députés
par les Français établis
hors de France.
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